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EHPAD "La Bruyère" de Neuvic

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Le document "Dossier de Pré-Admission" est a télécharger et/ou a imprimer sous le format PDF. et/ou Word. Ils sont a retourner  à l' EHPAD "la Bruyère". sous pli affranchi, ceci pour préserver de sa confidentialité.

 

Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr)

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Thème(s) : Services publics

Résumé

Sont dispensés les registres qui, en vertu de dispositions législatives ou réglementaires, sont exclusivement destinés à l’information du public et sont ouverts à la consultation du public ou de toute personne justifiant d’un intérêt légitime.

Titre complet Article 22-II-2 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée

Numérotation spéciale Article 22-II-1 de la loi 78-17 modifiée

 

Limitation de responsabilité

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